Les fichiers des tarifs de GHS, GHT sont disponibles.
Pour chaque période d'application, les tarifs sont présentés pour les deux champs ex-OQN et ex-DG même si aucune modification n'a été apportée.

2026

  • A partir du 1er janvier 2026 :
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    2025

    • A partir du 1er mars 2025 :
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    2024

    • A partir du 1er mars 2024 :
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    2023

    • A partir du 1er mars 2023 :
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    2022

    • A partir du 1er mars 2022 :
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    2021

    • A partir du 1er mars 2021 :
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    2020

    • A partir du 1er mars 2020 :
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    2019

    • A partir du 1er mars 2019 :
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    2018

    • Pour la période du 1er janvier au 28 février 2018 :
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    • A partir du 1er mars 2018 jusqu'au 28 février 2019:
      Les fichiers mis en ligne le 6/03/2018 présentent des anomalies. Nous procédons à une mise à jour qui sera mise en ligne dans les plus brefs délais.
      09/03/2018 : Les fichiers ont été corrigés.
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    2017

    2016

    2015

    2014

    2013

    2012

    2011

    2010

    2009

    2008

    2007

    2006

    Arrêté prestations 2012

     
    Arrêté du 14 février 2012 (JO du 26 février) modifiant l'arrêté du 19 février 2009 modifié relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale.
     

    Arrêté tarifaire 2012

    Arrêté du 28 février 2012 (JO du 29 février) fixant pour l'année 2012 les éléments tarifaires mentionnés aux I et IV de l'article L. 162-22-10 du code de la sécurité sociale et aux IV et V de l'article 33 modifié de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2004.

     

    La notice technique de l'ATIH ci-jointe est publiée dans le cadre de la campagne tarifaire et budgétaire 2013.

    Elle a pour but :

    • de donner des informations et d'expliquer les nouveautés relatives à la prise en charge des prestations hospitalières et aux dispositions tarifaires du champ d'activité de MCO, en rapport avec la publication de l'arrêté "prestations" du 18 février 2013 ;
    • de compléter les consignes de codage de l'information données dans la notice technique n° CIM-MF 1234-4-2011 du 7 janvier 2013.

    A la suite de la publication de l’analyse nationale de l’activité hospitalière 2011, ce rapport, en deux tomes, présente une étude comparative de l’activité hospitalière 2011 entre les régions. Il répond à l’analyse attendue par le Parlement en application de la loi modifiant la loi HPST (Article 27 de la Loi n° 2011-940 du 10 août 2011).

    • Tome 1 « Comparaison inter-régionale »
      L’activité hospitalière régionale est comparée selon différents critères : âge des patients, type d’hospitalisation, catégories d’activité de soins, etc. Ce tome présente également les résultats d’une analyse exploratoire sur les relations entre les données d’activité hospitalières avec les données sur le contexte socio-démographique et sur les caractéristiques de morbidité et de mortalité des régions.
       
    • Tome 2 « Atlas régional »
      Une fiche par région décrit l’activité hospitalière en distinguant les établissements de santé selon leur secteur de financement. Cette approche souligne les différentes dynamiques d’activité au sein même d’une région. De plus, des informations d’analyse qualitative issues des Agences régionales de santé apportent un éclairage complémentaire notamment sur les problématiques de démographie médicale et de restructuration de l’offre de soins.

     
     

    Pour encourager le développement de la chirurgie ambulatoire, la DGOS a défini une démarche de gestion du risque et une série d’indicateurs à suivre (instruction DGOS/R3//2015/296 du 28 septembre 2015 ).
    L’activité de chirurgie ambulatoire est identifiée par les séjours de chirurgie (GHM en C) sans nuitée

    L’ATIH a été sollicitée pour produire des éléments d’analyse sur les disparités régionales et apporter aux ARS des éclairages à un niveau plus fin (i.e. : territoires de santé). Le développement de la chirurgie ambulatoire est examiné à la fois par l’évolution des taux de recours (indicateurs 1.1 à 1.4) calculés sur la population au niveau national et par région et celle des taux de chirurgie ambulatoire (indicateurs 2.1 à 2.7).

    Les indicateurs sont disponibles sur ScanSanté dans la rubrique Activité > Analyse d'activités spécifiques > Programme national chirurgie ambulatoire

    Les résultats nationaux 2016 sont présentés dans la Fiche thématique ScanSanté n°4 sur la  chirurgie ambulatoire

    Les résultats antérieurs sont accessibles sous forme de note d'analyse en téléchargement ci-après.

    Note d'analyse                                                              Fichier national (EXCEL) - indicateurs déclinés par région et par catégorie d'établissement             

     

    En complément, afin de favoriser le développement de nouvelles techniques, le programme GDR a développé des axes spécifiques présentés dans l’instruction DSS/CNAMTS/DGOS/DGS/SG/2013/120 du 1er février 2013 sur la prise en charge en chirurgie ambulatoire des hernies et des varices d’une part et sur la prise en charge de l’arthroplastie du genou d’autre part. Les principaux résultats sont présentés  ci-dessous en téléchargement :

    Processus « prise en charge en chirurgie ambulatoire des hernies et varices » 2007-2012  -   Fichier de résultats

    Processus « arthroplastie du genou » 2012  - Fichier de résultats

    Rapport d'analyse de l'activité hospitalière pour l'année 2011

    Ce document présente le niveau de dépenses hospitalières pour l'assurance maladie. Dans le cadre de la T2A, le financement des établissements étant lié à leur activité, cette activité impacte directement l’évolution des dépenses hospitalières pour l’assurance maladie.

    Il est composé de trois parties :

    • 1. Le suivi statistique des dépenses hospitalières d’Assurance maladie

    Une comparaison est faite avec les prévisions de dépenses réalisées au moment de la construction des objectifs au titre de ce même exercice. Ces mesures sont présentées par enveloppe, en valeur absolue comme en taux de progression ;

    • 2. L'analyse fine et détaillée de l’activité de Médecine Chirurgie Obstétrique des établissements de santé. Elle s’attache plus particulièrement, et ce pour chacun des deux secteurs, à décrire les facteurs (catégories d’établissements, catégories de prises en charge, catégories d’activités de soins, CMD) pouvant expliquer l'évolution du volume de l'activité;
       
    • 3. Les éléments d'analyse sur les activités de Soins de Suite et Réadaptation d'une part et de Psychiatrie d'autre part.

     
    Le téléchargement peut s'effectuer selon deux modalités:

    La plupart des pays développés sont confrontés au phénomène de vieillissement démographique, conséquence d’un faible indice de fécondité et/ou d’un allongement de l’espérance de vie.

    Compte tenu de l’augmentation du recours aux soins en fonction de l’âge, le vieillissement démographique a un impact sur l’activité hospitalière, sa structure, et sur le coût du système hospitalier.

    Pour mesurer l’effet du vieillissement de la population sur l’activité hospitalière, trois segments d’analyse ont été développés :

    • comparer l’évolution démographique à celle de l’activité hospitalière, en se focalisant notamment sur les personnes âgées de plus de 80 ans ;
    • identifier les caractéristiques des séjours des personnes âgées par rapport à l’ensemble des séjours en MCO;
    • analyser plus spécifiquement la dynamique des séjours des personnes âgées en MCO.

    Il convient de noter que dans cette étude une personne âgée sera définie comme un individu âgé de 80 ans ou plus.

     Ces segments d’analyse sont traités dans une première partie au niveau national. En seconde partie, une analyse régionalisée succincte permet de saisir les disparités régionales en termes de vieillissement, structure et dynamiques des séjours des personnes âgées de 80 ans et plus.

     

    Un besoin de pouvoir comparer les tarifs des GHM (les GHS) aux coûts issus de l’Etude Nationale des coûts a été identifié ; les origines de ce besoin étant multiples (demande des fédérations, des corps de contrôles (IGAS…) et des pouvoirs publics dans le cadre de la construction tarifaire, etc.)

    Cependant, la comparaison directe entre les coûts et les tarifs  n’est pas possible dans la mesure où ces deux sources de  données ne recouvrent pas le même périmètre et qu’une mise en cohérence des périmètres ne peut se faire dans le cadre de la méthodologie actuelle de l’étude de coûts.
    Une méthodologie alternative à la comparaison directe des coûts et des tarifs est donc proposée : elle consiste à mesurer par GHS l’adéquation entre le niveau de recettes actuellement versées et le niveau des recettes, qui seraient perçues dans le cas où la hiérarchie des tarifs serait strictement identique à celle des coûts. Cette méthodologie permet de mesurer les distorsions entre l’échelle de tarifs actuelle et l’échelle de « Tarifs Issus des Coûts". Cette comparaison peut s’effectuer par couple GHM/GHS, mais peut se faire aussi sur un niveau de détail plus large (catégories d’activité, GHM soumis à des mesures de santé publique etc.).

    Sont disponibles en téléchargement les documents résultant de cette étude:

    • un document présentant les principaux résultats;
    • un fichier Excel présentant les informations détaillées, GHM par GHM;
    • une note méthodologique explicitant la construction des tarifs issus des coûts.

    Il convient de noter que cette étude ne permet pas d’établir une comparaison directe entre une charge et un financement, autrement dit elle ne permet pas d’évaluer un taux de marge.

     

    Cette version de Datim HAD concerne les données produites à partir de juin 2012 (2012 M6).

     
    La présentation reste la même :

    • les tests sont regroupés sous deux modules : amélioration de la qualité (tests 1 – –) et repérage d’atypie (tests 2 – –) ;
    • les tests sont classés par rubriques pour permettre une meilleure lisibilité et une meilleure compréhension de leur objectif ;
    • des tableaux de résultats sont disponibles pour l’ensemble des tests.

    Un test est supprimé :

    • Test 183 : Nombre de séquences avec aucun DA compatible avec le MPA.

    Quatre tests sont modifiés :

    • Test 131 : Nombre de sousséquences avec au moins une valeur manquante ou non au format
    • Test 171 : Nombre de séquences avec un code CIM-10 imprécis en DP ou en DCMMP
    • Test 172 : Nombre de séquences avec un code CIM-10 incompatible avec l’âge ou le sexe (H/F) en DP ou en DCMPP
    • Test 173 : Nombre de séquences avec un DP incompatible avec le MPP, ou avec le MPA en l'absence de DA (mode de recueil n°1)
    • Test 201 : Pourcentage de séquences avec une association MPPxMPA inattendue.

    Enfin onze tests sont ajoutés dont cinq tests pour tenir compte du nouveau mode de recueil des diagnostics avec des diagnostics en rapport avec les modes de prise en charge :

    • Test 142 : Nombre de séquences avec un MP 18 "Transfusion sanguine" et aucun acte de transfusion
    • Test 143 : Nombre de séquences avec un MP incompatible avec le sexe ou l'âge
    • Test 152 : Nombre de séjours avec décès et une valeur d'IK incohérente
    • Test 184 : Pourcentage de séquences avec un MPA renseigné et aucun DA (mode de recueil n° 1)
    • Test 173.2 : Nombre de séquences avec au moins un DCMPP incompatible avec le MPP (mode de recueil n°2)
    • Test 181.2 : Nombre de séquences avec un code CIM-10 en DCMPA imprécis (mode de recueil n°2)
    • Test 182.2 : Nombre de séquences avec un code CIM-10 incompatible avec le sexe ou l’âge en DCMPA
    • Test 183.2 : Nombre de séquences avec aucun DCMPA compatible avec le MPA (mode de recueil n°2)
    • Test 184.2 : Pourcentage de séquences avec un MPA renseigné et aucun DCMPA (mode de recueil n°2)
    • Test 233 : Nombre de séjours avec un changement répété de variables qui déterminent une séquence (MPP, MPA, IK).

     

    Mise à jour des tables des références 2012

    Les tables de DATIM sont mises à jour pour 2012.

    Cinq tables de références spécifiques pour le DATIM HAD sont mises à jour et la table DiagInfo, commune à d’autres activités, est également mise à jour :

    • 1 – Diag_MP_Info : informations relatives aux incompatibilités entre un diagnostic et un mode de prise en charge
    • 2 -·DiagInfo : table des caractéristiques des codes CIM-10
    • 3 – IK_AVQ_Info : informations relatives à l’indice de Karnofsky et les scores AVQ
    • 4 – MP_Info : informations relatives aux modes de prises en charge incompatible avec le sexe ou l’âge
    • 5 – MPP_MPA_Info : informations relatives aux modes de prises en charge ;
    • 6 – MPP_MPA_IK_Info : informations relatives à l’indice de Karnofsky en fonction des modes de prises en charge.

    Les cinq tables de références spécifiques sont disponibles ci-dessous (Tables_DATIM_HAD_2012.zip). La table de référence DiagInfo est disponible sur le site de l’ATIH avec la mise à jour de DATIM MCO 2012.
     

    Documentation DATIM

    Les tests DATIM HAD sont détaillés dans le document « Guide de lecture et d’interprétation » ci-dessous (Guide_DATIM_HAD_2012.pdf).

     

    Mise en ligne du 10/10/2018 : Mise à jour 2018

    La nouvelle édition 2018 est une mise à jour du guide contrôle externe T2A MCO publié en septembre 2012.
    Au-delà des actualisations réglementaires, ce guide rappelle les principes fondamentaux du contrôle externe. Il reprend et précise beaucoup de points déjà actés du précédent guide.

    Mise en ligne du 24/05/2012

    Lors de la mise en place du contrôle externe de la tarification à l’activité (T2A), un guide afférent à cette activité a été diffusé aux établissements de santé, aux Agences régionales de l’hospitalisation (ARH) et aux médecins contrôleurs. Il a été mis en ligne sur les sites de l’Agence technique de l’information et de l’hospitalisation (ATIH) et de l’Assurance Maladie. Il a été actualisé au fur et à mesure des évolutions réglementaires.

    Une refonte du guide a été engagée à la suite à la publication de la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 puis du décret n°2011-1209 du 29 septembre 2011 modifiant les dispositions relatives au contrôle de la tarification à l’activité.

    Le nouveau guide du contrôle externe a été élaboré par le groupe national de suivi du contrôle externe de la tarification formé de la Direction Générale de l’Offre de Soins (DGOS), la Direction de la sécurité sociale (DSS), l’ATIH et l’Union nationale des caisses d’assurance maladie (UNCAM) dans le cadre d’une concertation avec la Fédération Hospitalière de France, la Fédération de l’hospitalisation privée, médecine, chirurgie, obstétrique, Unicancer, la Fédération des établissements hospitaliers et d’Aide à la personne et des médecins contrôleurs.

    Ce guide vise à rappeler les grands principes du contrôle de la tarification à l’activité et à en décrire les principales étapes, étapes sur lesquelles des recommandations pratiques ont pu être formulées.

    Il ne se substitue pas aux textes législatifs, règlementaires et circulaires référencés dans le guide et auxquels il convient de se référer, en tant que de besoin. Il s’adresse aux membres de la commission de contrôle des Agences régionales de santé (ARS), aux unités de coordination régionale, aux directeurs d’établissements, aux caisses d’assurance maladie, aux médecins contrôleurs et à toute personne désireuse d’obtenir des informations sur la procédure du contrôle externe de la tarification à l’activité.

     

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